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Marques déposées par la société SENSEMAT GROUPE
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ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
SENSEMAT GROUPE

Numéro de dépôt :
1426229
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007
ELITE de SENSEMAT GROUPE

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 10 septembre 1987 par la société SENSEMAT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SENSEMAT GROUPE domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2096602) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT GROUPE domicilié(e) (dossier no 2096602) - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 10 septembre 2007.

SENSEMAT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Outillage Online , FASTBOX , TURBOFLON , TEPPAZ , MEDOR ELECTRO-MECANIQUE , LA BOURSE DE L'OUTIL , 1 Premier du culte , Tools Online , Mondial outillage


SENSEMAT GROUPE - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2096602) - France - SIREN 342124448


SENSEMAT GROUPE - (dossier no 2096602) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1997 n°2096602 - Publication au BOPI 1997-09-01

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279434 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174189 - Publication au BOPI 1994-07-04

Scies, outils à main et petit outillage.